📌 Puis-je distribuer du contenu généré par IA via Wiseband ?

Chez Wiseband, nous valorisons avant tout la musique authentique créée par des artistes humains.

À ce titre, les œuvres entièrement générées par intelligence artificielle ne sont pas acceptées pour distribution.

Vous pouvez bien sûr utiliser des outils d’IA dans votre processus créatif — par exemple pour trouver l’inspiration, affiner un arrangement ou concevoir des idées sonores — mais la version finale de votre composition doit comporter une contribution humaine significative pour être distribuée.

1. 🧑‍🎨 Pourquoi cette politique ?

Le cadre juridique entourant la musique générée entièrement par IA est encore en évolution, notamment en matière de propriété intellectuelle et de droits d’auteur.

Les réglementations actuelles ne garantissent pas que des œuvres 100 % IA puissent être protégées ou exploitées sans risque juridique, ce qui crée une incertitude majeure pour les artistes et les distributeurs.

En tant que distributeur, Wiseband doit rester conforme aux lois sur les droits d’auteur existantes et protéger les intérêts de tous les ayants droit impliqués. C’est pourquoi nous demandons que les enregistrements soumis présentent une contribution humaine réelle (interprétation, composition, production, etc.).

2. 📜 Clause relative aux licences et aux conditions d’utilisation

Certains services d’IA (par exemple Suno, Udio ou autres générateurs) peuvent accorder des licences d’utilisation commerciale pour les pistes générées.

⚠️ Ces licences ne remplacent pas notre politique interne et ne prévalent pas sur nos conditions de service.

Wiseband se réserve donc le droit de refuser toute soumission qui ne serait pas conforme à nos politiques, même si une licence tierce prétend autoriser l’exploitation commerciale du contenu.

3. 🎯 Ce que nous attendons de votre musique

Pour qu’un titre soit accepté par Wiseband, il doit :

✅ comporter une implication artistique humaine évidente (interprétation ou production humaine)

✅ être conforme aux législations applicables sur les droits d’auteur

✅ respecter toutes les autres règles de distribution définies dans nos conditions générales

📌 Si un contenu ne respecte pas ces exigences, il sera rejeté et la soumission ne pourra pas faire l’objet de remboursement.

4. ❗️Avant de finaliser votre soumission

Nous vous demandons de bien vérifier vos enregistrements et de vous assurer qu’ils sont conformes à notre politique en matière d’IA avant de passer votre commande.

Au moment de la soumission, il vous sera demandé de confirmer que les pistes présentent une contribution humaine significative et qu’elles respectent nos règles de distribution.

🎵 Nos ambitions pour l’avenir

Nous sommes attentifs à l’évolution rapide des technologies d’IA et aux changements dans les politiques des plateformes musicales.

Si un cadre juridique clair et robuste venait à être établi pour les œuvres générées par IA, nous réévaluerons notre position en conséquence.

Mis à jour le : 19/02/2026